22 May 2008
JUGEMENT EN FAVEUR DE DSM DANS LE PROCES CONTRE ARMOR USA INC. POUR VIOLATION DES DROITS DE BREVET ET DE MARQUE AUX ETATS UNIS
URMOND (NL), le 22 mai 2008, le tribunal d’instance du Northern District du Texas aux Etats-Unis a statué sur les diverses plaintes déposées contre Armor USA pour violation des droits de brevet et de marque. La décision concerne la fibre de polyéthylène à très haute résistance Dyneema® de DSM. Cette décision a permis à DSM d’interdire à Armour USA de vendre sur le marché américain les produits contrevenants contenant la fibre de polyéthylène.
Armor USA est une société basée au Texas avec des sites de fabrication en Chine. DSM est une société mondiale du secteur des sciences des matériaux et des sciences de la vie dont le siège social est aux Pays Bas.
Aux termes de la décision de justice, le brevet de DSM a été jugé valide et enfreint. En outre, il a été statué que la société Armour USA avait enfreint le droit de propriété des marques Dyneema® et Dyneema Purity® de DSM en utilisant l’appellation « Unima » pour des produits qu’elle proposait à la vente. Armour USA a fait part de son accord pour mettre un terme à ses violations du brevet de DSM et pour cesser d’utiliser l’appellation « Unima » ainsi que toute autre appellation pouvant prêter à confusion avec les marques déposées de DSM.
Cette décision en faveur de DSM est la troisième consécutive du genre, à la suite de celles intervenues aux Pays Bas en 2004 et en France en 2006.
Par ce procès, DSM réaffirme sa volonté de protéger sans relâche et avec vigilance ses innovations et ses droits de propriété intellectuelle contre toute atteinte.
La fibre de polyéthylène à très haute résistance Dyneema® de DSM est assez légère pour flotter sur l’eau tout en étant 15 fois plus solide que l’acier fin et jusqu’à 40% plus solide que les fibres aramides. Elle est utilisée pour diverses applications dont les boucliers et vêtements pare balles, les cordages, les câbles et les filets de pèche, les gants de sécurité pour la métallurgie et les filés fins pour les articles de sport et le secteur médical.
Service lecteurs
Dyneema
Urmonderbaan 22
6167 RD Geleen
Netherlands
Notes aux journalistes
A propos de Dyneema
DSM Dyneema est l'inventeur et le fabricant de la fibre Dyneema®, la plus résistante du monde. Dyneema® est une fibre de polyéthylène super résistante qui offre une solidité maximum pour un poids minimum. À poids égal, elle est jusqu'à 15 fois plus résistante qu'un acier de bonne qualité et jusqu'à 40 % plus solide que les fibres d'aramide. Elle flotte sur l'eau et est extrêmement durable car elle résiste à la moisissure, aux rayons ultraviolets et aux produits chimiques. Ses applications sont quasiment illimitées. La fibre Dyneema® est utilisée dans les cordages, les câbles et les filets dans le secteur de la pêche, du transport maritime et des activités offshore. Elle est aussi utilisée pour les gants de sécurité dans l'industrie métallurgique et dans les fils de microfibre pour les équipements de sport et les applications du secteur médical. Dyneema® se rencontre aussi dans les gilets pare-balle et les vêtements pour le personnel militaire et policier. La fibre Dyneema® est fabriquée à Heerlen (Pays-Bas) et à Greenville, Caroline du Nord (U.S.A.). DSM Dyneema participe en outre à une joint-venture pour la fabrication des fibres de polyéthylène au Japon. De plus amples informations sont disponibles sur le site Internet de la société, www.dyneema.com.
DSM – la Société des Life Sciences et des Materials Sciences
Royal DSM N.V. crée des produits et des services novateurs relatifs aux Life Sciences et aux Materials Sciences, contribuant ainsi à améliorer la qualité de la vie. Les produits et services DSM servent dans le monde entier à une vaste gamme d’applications et bénéficient de débouchés dans les marchés finaux les plus divers, soutenant un mode de vie plus sain, plus durable et plus agréable. Les marchés finaux incluent l’alimentation et la santé humaines et animales, les soins personnels, les pharmaceutiques, l’industrie automobile, les revêtements et peintures, les industries électrique et électronique, la protection de la vie et le bâtiment. DSM réalise un chiffre de ventes annuel de près de 8,8 milliards d’euros et emploie quelque 23.000 personnes disséminées dans le monde entier. Basée aux Pays-Bas, la société a des sites sur cinq continents. DSM est coté à l’Euronext d’Amsterdam. Pour en savoir plus sur DSM, cliquez sur www.dsm.com.
Dyneema®, Dyneema Purity® et Dyneema®, the world's strongest fiber™ sont des marques protégées de Royal DSM N.V.
Les autres marques appartiennent à leurs propriétaires respectifs.
Anouk Luykx